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Mémoire : La juste valeur en IFRS

Mémoire : La juste valeur en IFRS

          La juste valeur en IFRS : facteur de volatilité et de risques ou indicateur de santé financière
    PREMIÈRE PARTIE : La juste valeur apporte-t-elle les meilleures solutions aux problèmes posés par le modèle comptable de référence basé sur le coût historique ?
    Chapitre 1 : Du coût historique à la juste valeur
    Section I : L’évaluation au coût historique
    1 Caractéristiques du coût historique
    2 Limites du coût historique
    Section II : L’évaluation à la juste valeur
    1 L’Émergence du concept de la juste valeur : enjeu et déterminant
    2 Le modèle comptable en juste valeur : définition
    3 Les qualités attribuées à la juste valeur
    4 Les critiques adressées à la juste valeur
           Chapitre 2 : Application de la juste valeur au bilan
    Section I : La juste valeur des éléments de l’actif
    1 Les immobilisations incorporelles
    2 Le traitement spécial du goodwill
    3 Les immobilisations corporelles
    4 Les immobilisations financières
    5 L’actif circulant
    Section II : La juste valeur du passif
    1. Les capitaux propres
    2. Les provisions
    3. Les dettes
    Section III : Les engagements hors bilan, les impôts différés et les écarts de conversion
    1. Les contrats de location
    2. Les instruments financiers dérivés
    3. Les impôts différés
    4. Les écarts de conversion
    Chapitre 3 : La juste valeur et l’audit financier
    Section I : Le cadre théorique de l’audit comptable et financier
    1. Approche de définition
    2. Les questions clés de l’audit financier
    3. Approche par les risques
    4. Le déroulement de la démarche d’audit financier
    5. Les techniques et les outils de l’auditeur financier
    Section II: L’impact de la juste valeur sur les travaux d’audit
    1. Une évolution des normes d’audit
    2. Un changement au niveau des éléments soumis au contrôle
    3. Plus de subjectivité
    4. Mais une méthodologie globale intacte
    DEUXIÈME PARTIE : implications de l’adoption du modèle comptable à la juste valeur aux instruments financiers à la juste Valeur  (Cas des établissements financiers)
     Chapitre I : Principaux enjeux de l’évaluation à la juste valeur
    Section I : Définitions et classements des instruments financiers
    1) Définitions
    2) Classements
    3) Passage des normes comptables nationales à la juste valeur
    4) Recommandations IFRS dictées par Bank Al Maghrib
    Section II : Implications de l’IAS 39 dans la gestion des principaux risques financiers
    1) Définitions des risques financiers
    2) Implications de l’IAS 39 dans la gestion des risques
    Chapitre II : Incidence de l’IAS 39 sur l’évaluation des instruments financiers
    Section I : Traitement comptable
    1) Evaluation initiale
    2) Evaluation ultérieure
    Section II : Impacts de l’évaluation des instruments financiers à la juste valeur dans les institutions financières
    1) Impact sur les exigences en fonds propres
    2) Impact sur l’analyse financière
    3) Impact BS et P&L
    Section III : Limites et difficultés pour les institutions financière
    1) L’accroissement de la volatilité des revenus
    2) Le caractère « spécial » de l’intermédiation financière
    3) Le lissage des chocs inter- temporels
    4) L’affaiblissement de la discipline de marché
    ) La fiabilité limitée des estimations de probabilité de défaut
    Conclusion
    Dans la continuité du courant d’internationalisation des marchés des capitaux et avec l’apparition de scandales financiers, les exigences en termes de transparence financière, de comparabilité des états comptables et d’amélioration de la qualité de l’information n’ont cessé de s’accroître. Les nouvelles normes comptables internationales IAS / IFRS et la création d’un référentiel comptable unique européen visent à répondre à ces préoccupations.
    Ainsi, et après plusieurs décennies de contestation du modèle comptable basé sur le coût historique, même s’il ne manque pas de défenseurs, les normalisateurs anglo-saxons sont parvenus à faire accepter par l’union européenne une remise en cause de l’un de ses principes comptables fondamentaux qu’ils jugeaient incapables de fournir une évaluation suffisamment représentative de la situation de l’entreprise. Il s’agit là de l’évolution la plus importante, et la plus discutée, le passage de l’évaluation au coût historique des actifs et passifs vers l’évaluation à la juste valeur. Cette dernière est censée permettre une meilleure information, la plus proche de la réalité, aux apporteurs de capitaux et aux créanciers par une référence à des évaluations plus pertinentes que les valeurs historiques. Cette notion répond à l’optique financière des IFRS qui vise à satisfaire, en premier lieu, les besoins informationnels des investisseurs. En effet, les défenseurs du principe de juste valeur reprochent à la comptabilisation basée sur le coût historique sa myopie vis-à-vis de l’évolution des marchés financiers et son incapacité à traduire la réalité économique et l’image fidèle du patrimoine de l’entreprise.
    Dans les normes IAS on rencontre très fréquemment la notion de juste valeur dans l’évaluation des engagements sociaux, les actifs incorporels, la réévaluation des immobilisations, les regroupements d’entreprises, le portefeuille titres, etc. Parmi ces normes, la norme IAS 39 qui porte sur les instruments financiers. En effet, ces derniers représentent une large portion des actifs et passifs dans, pratiquement, chaque entreprise, en particulier les institutions financières. Ils jouent également un rôle central dans le fonctionnement efficient des marchés financiers. Par conséquent, l’IAS 39 a d’importantes répercussions sur la gestion des risques des sociétés et introduit des changements dans les ratios de solvabilité des banques. C’est la raison pour laquelle cette norme suscite encore plusieurs interrogations.
    Les différents constats développés ci-dessus nous amène à analyser l’utilité et les implications du modèle comptable à la juste valeur. Dès lors, il nous a semblé primordial de nous interroger :
    - Le modèle comptable à la juste valeur apporte-t-il les meilleures solutions aux problèmes posés par le modèle comptable de référence basé sur le coût historique ?
    - Quelles sont les implications de l’adoption du modèle comptable à la juste valeur, principalement en matière de la norme IAS 39, sur les institutions financières ?
    Dans le but de répondre aux questions de recherche ci-dessus évoquées, le présent mémoire est organisé selon un plan de deux parties :
    La première partie sera consacrée à évoquer les principaux débats associés à la juste valeur. Et ce en traitant dans un premier chapitre les conditions d’émergence et d’évolution du modèle comptable à la juste valeur. L’application de ce concept au bilan de l’entreprise fera l’objet du deuxième chapitre. A la lumière de ces éléments, il s’agira pour nous dans un troisième chapitre de s’interroger sur l’influence de cette juste valeur sur le métier d’auditeur, métier que nous avons exercé durant la période de stage.

    La deuxième partie sera consacrée à étudier les principaux enjeux et risques de l’évaluation des instruments financiers à la juste valeur selon les directives de la norme IAS 39. Le premier chapitre constituera une analyse des principaux enjeux de l’évaluation à la juste valeur. Le second chapitre traitera de l’incidence de l’évaluation de ces instruments à la juste valeur dans les établissements financiers.
    Section II : Impacts de l’évaluation des instruments financiers à la juste valeur dans les institutions financières
    La comptabilisation en « juste valeur » constitue-t-elle une approche bien fondée et supérieure aux autres méthodes ?
    Ce concept a été élaboré au cours des dernières décennies afin de tenir compte des critères de marché et semble bénéficier d’une large reconnaissance dans ce domaine. Mais la véritable question traitée dans ce mémoire est la suivante:la « juste valeur » est-elle un concept pertinent pour les établissements financiers et les autorités de contrôle ?
    Les points de vue présentés ici préconisent une certaine prudence car il semble probable que la comptabilisation en « juste valeur » entraîne des transformations radicales dans l’organisation des banques, des marchés et des économies dans leur ensemble. Faut-il redouter ces transformations ?
    D’un point de vue prudentiel, le risque existe que ces changements ne soient pas convenablement perçus ou gérés, suscitant alors plus de confusion que d’avantages. Certains éléments indiquent que la comptabilisation en « juste valeur » entraînerait une volatilité accrue des résultats et des fonds propres des banques.
    Au départ, la « juste valeur » était un concept assez général qui se rapportait à la fiabilité de l’information financière. Le besoin d’une information financière exacte et fiable a été particulièrement mis en évidence dans les années quatre-vingt aux États-Unis durant la crise du secteur de l’épargne logement, la forte exposition de ces institutions au risque de taux d’intérêt n’étant pas apparue dans les états financiers publiés au coût historique.
    Plus récemment, la crise asiatique s’est soldée par la défaillance de nombreuses banques considérées auparavant comme solvables.
    Afin de mieux tenir compte des conditions économiques et de marché, une solution consistait à établir une correspondance entre la « juste valeur » d’un instrument et son prix de marché.
    La « juste valeur » d’un actif (ou d’un passif) se rapporte alors à sa valeur inférée s’il est négocié. Les applications de ce concept assez général pour les instruments financiers nous amènent aux définitions suivantes :
    – la valeur de négociation convenue entre deux parties ;
    – le prix de marché pour les instruments négociés sur un marché efficient ;
    – le prix de marché d’un instrument présentant des caractéristiques financières similaires ;
    – la valeur actuelle nette des flux de trésorerie futurs actualisés aux taux de marché.
    Jusqu’à présent, l’application de la « juste valeur » aux instruments financiers a été limitée aux instruments négociables. Toutefois, au cours de la dernière décennie, les banques ont été soumises à des pressions croissantes de la part d’un certain nombre d’institutions — Securities exchange commission (SEC), Federal accounting standard board (FASB) et International
    accounting standard commission (IASC) entre autres — pour appliquer la comptabilisation en « juste valeur » aux portefeuilles bancaires comptabilisés au coût historique. Un compromis a