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Mémoire : audit des placements dans les compagnies d’assurances

Mémoire : audit des placements dans les compagnies d’assurances


 Première partie : Prise de connaissance générale du secteur des assurances et du cadre réglementaire et risques liés aux placements :

Chapitre I : Evolution historique et fondements de base de l’activité d’assurance
        Section I : Evolution et particularités du secteur des assurances au Maroc
        Section II- Approche économique des assurances au Maroc 
Chapitre II : les spécificités réglementaires, comptables et fiscales liés aux  assurances et notamment au cycle de placements :
         Section I : le cadre réglementaire des assurances et les instances de contrôle du secteur :
         Section II- Les aspects légaux, comptables, fiscaux et risques liés au cycle de placement 
Deuxième partie : Spécificités de la démarche d’audit du cycle de placements dans les compagnies d’assurance : Cas de la compagnie X

Chapitre I : Appréciation de l’efficacité du système du contrôle interne :
  Section I : Planification et prise de connaissance générale :
        Section II : Diagnostic des principales procédures du contrôle interne relatif au cycle placements :
Chapitre II- Le Contrôle des comptes et la phase finale d’audit :
Section I : La procédure du contrôle des comptes de placements dans les compagnies d’assurances :
        Section II : Le contrôle des comptes chez la compagnie X :

RESUME

L’intervention de l’auditeur pour contrôler les informations financières relatives à ce secteur ne présente pas moins d’importance, ainsi, les diligences de l’auditeur se trouvent de plus en plus dans l’obligation d’être amplifiées, pour pouvoir détecter les risques d’audit liés à ce secteur, et mettre en place une démarche pertinente permettant de les couvrir.
Quant à notre sujet d’étude, il est à observer que parmi les risques d’audit auxquels l’auditeur est présumé faire face, on trouve le risque inhérents à la nature de l’activité d’assurance, le risque de contrôle et le risque de non détection des anomalies liées au cycle de placements ;
Les risques réglementaires, demeurent parmi les principaux risques pouvant surgir tout au long de l’exercice de la mission qui lui est soumise,
Dans ce cas, l’auditeur se trouve dans l’obligation d’estimer l’impact des conversions réglementaire sur la situation financière de la compagnie, et déterminer, en l’occurrence, si la direction a toujours veillé au respect de ces normes légales.
De plus, l’auditeur doit prêter une attention assez particulière aux risques politiques et stratégiques, il se trouve, le cas échéant, astreint d’identifier les axes de développement stratégiques et tactiques des dirigeants, et par voie de conséquence leurs tendances éventuelles à majorer ou à minorer le résultat de la compagnie.
Il est aussi important de discerner, si la compagnie d’assurance révère la réglementation en matière de structure de placements, et juger si ses placements consentent de couvrir dans les bonnes proportions, les provisions techniques constituées.
De sus, l’auditeur doit prendre en circonspection les risques techniques et opérationnels, tout en examinant le processus de tarification et de sélection des risques relatifs aux nouveaux contacts, et le type de méthode de commissionnement
Pour ce qui est des risques liés au contrôle et à la non détection1, l’auditeur doit procéder, préalablement, par la vérification de l’adéquation du système d’information aux besoins de la compagnie, et enchaîner avec l’évaluation de la fiabilité des opérations de traitement et les procédures de contrôle sur ces traitements.
En outre, l’auditeur doit faire face aux risques de perte d’information surtout au niveau de la section placements, qui pourra induire, le cas échéant, à la non exhaustivité et la non réalité des transactions enregistrées, qui aura un impact direct sur les charges et les produits s’y afférents, d’où les conséquences sur le résultat de l’exercice.
Pour se faire, il faut contrôler la saisie de ces informations au niveau de l’appréciation du contrôle interne.
De surplus, l’auditeur doit lutter contre les risques de surévaluation ou sous-évaluation du portefeuille. A cet effet, il est dans l’incommensurable engagement de vérifier la conformité des méthodes d’évaluation à la réglementation.
Il devra investiguer également la raison de la fréquence des acquisitions et cessions, et chercher à identifier la politique poursuivie par la société d’assurance.
A cet égard, et dans le but de contrarier ces risques, l’auditeur doit mettre en exergue une démarche d’audit pertinente, qui débute par une connaissance globale de la compagnie à audité, en vu de détecter les risques réglementaires et stratégiques ;
Par ailleurs, à travers l’évaluation du contrôle interne, l’auditeur doit déceler les risques systèmes et les risques opérationnels et techniques. Ainsi, la dite démarche se parachèvera par le contrôle des comptes qui va lui permettre de s’assurer de la validation de l’ensemble des assertions d’audit, à savoir : L’exhaustivité, la réalité des transactions, leur bonne évaluation, la séparation des exercices…. Lesquelles assertions permettront de couvrir les risques suivants : Risque de perte d’informations, risque de surévaluation ou sous-évaluation du portefeuille, Risque de non rattachement à l’exercice, Risques de sous couverture des engagements techniques, Risque de non respect de la réglementation en matière de dispersion et répartition…
D’ailleurs, la couverture de ces risques au niveau du contrôle des comptes pourra se traduire tout d’abord par un rapprochement du portefeuille de la compagnie avec la comptabilité, puis par la validation des mouvements de l’exercice, et la validation des provisions pour capitalisation et pour dépréciation, et dans un dernier lieu par la validation des revenus financiers des placements.
A ne pas omettre de souligner que la démarche d’audit citée ci-dessus ne doit pas rester figée, mais, doit être mise à jour de façon perpétuelle. Ainsi, quelles que soient les diligences de l’auditeur, l’accroissement des risques, la nature particulière de l’activité des assurances liée au caractère monétaire des opérations de placements, ainsi que les innovations financières et les contraintes réglementaires sont des éléments, l’obligeant à mettre à jour continuellement la démarche qu’il adopte pour auditer cette part considérable de l’épargne nationale.
Or, si les placements fait l’une des sections les plus risquées dans un bilan d’une compagnie d’assurance, et qui requièrent une attention particulière de la part de l’auditeur. Que peut-on dire de l’impact de la section provisions techniques, constituant la base de calcul de ces placements, sur le rapport d’opinion produit par le commissaire aux comptes?

La liste des mots clés :
Audit, assurances, placements, spécificités, risques, assurance vie, assurance non vie, contrats d’assurance, produits d’assurance, spécificité de l’activité, la prime, l’assureur, l’assuré, les lois de la statistique, actions, obligations, opérations affectés à la couverture des provisions, provisions techniques, réserves techniques, prise de connaissance globale de la compagnie, contrôle interne, test de conformité, grille de séparation des tâches, contrôle des comptes, provision pour capitalisation, provision pour dépréciation, remboursement des actifs financiers, plus values nettes, test des mouvements des actifs, tests de réalité des actifs….

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